Marque expirée - Marque en non vigueur
CLUB DES MINOTS LE COEUR MARSEILLAIS M
Numéro de dépôt :
3637591
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/03/2019
Présentation de la marque CLUB DES MINOTS LE COEUR MARSEILLAIS M
Déposée le 18 mars 2009 par l'association loi 1901 CLUB DES MINOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CLUB DES MINOTS LE COEUR MARSEILLAIS M »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES MINOTS LE COEUR MARSEILLAIS M est expirée depuis le 18 mars 2019.
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34