Marque expirée - Marque en non vigueur
Salon Viti Vini
Numéro de dépôt :
3460742
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
31/10/2016
Présentation de la marque Salon Viti Vini
Déposée le 31 octobre 2006 par l'association loi 1901 club des entrepreneurs champenois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Salon Viti Vini »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon Viti Vini est expirée depuis le 31 octobre 2016.
club des entrepreneurs champenois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50