Marque expirée - Marque en non vigueur

C E C club des entrepreneurs champenois
CLUB DES ENTREPRENEURS CHAMPENOIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3460709
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
31/10/2016
C E C club des entrepreneurs champenois de CLUB DES ENTREPRENEURS CHAMPENOIS

Présentation de la marque C E C club des entrepreneurs champenois

Déposée le 31 octobre 2006 par l'association loi 1901 CLUB DES ENTREPRENEURS CHAMPENOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « C E C club des entrepreneurs champenois »

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DES ENTREPRENEURS CHAMPENOIS domicilié(e) 11 AVENUE DU 8 MAI 1945,51200 EPERNAY,France - 51200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB DES ENTREPRENEURS CHAMPENOIS domicilié(e) 11 AVENUE DU 8 MAI 1945,51200 EPERNAY,France - 51200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C E C club des entrepreneurs champenois est expirée depuis le 31 octobre 2016.

CLUB DES ENTREPRENEURS CHAMPENOIS a également déposé les autres marques suivantes : Salon Viti Vini Champenois , Salon Viti Vini


CLUB DES ENTREPRENEURS CHAMPENOIS ASSOCIATION LOI 1901 - 11 AVENUE DU 8 MAI 1945,51200 EPERNAY,France - 51200 - France


CLUB DES ENTREPRENEURS CHAMPENOIS - 11 AVENUE DU 8 MAI 1945,51200 EPERNAY,France - 51200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

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