Marque expirée - Marque en non vigueur
France Clusters
Numéro de dépôt :
3576556
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
Présentation de la marque France Clusters
Déposée le 16 mai 2008 par l'association loi 1901 Club des Districts Industriels Français (CDIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Clusters »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Clusters est expirée depuis le 16 mai 2018.
Club des Districts Industriels Français (CDIF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26