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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB DES DECIDEURS DU JURA ET DE FRANCHE-COMTE (CDJFC
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CLUB DES DECIDEURS JURA ET FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLUB DES DECIDEURS JURA ET FRANCHE-COMTE
CLUB DES DECIDEURS DU JURA ET DE FRANCHE-COMTE (CDJFC), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4164835
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
CLUB DES DECIDEURS JURA ET FRANCHE-COMTE de CLUB DES DECIDEURS DU JURA ET DE FRANCHE-COMTE (CDJFC

Présentation de la marque CLUB DES DECIDEURS JURA ET FRANCHE-COMTE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par l'association loi 1901 CLUB DES DECIDEURS DU JURA ET DE FRANCHE-COMTE (CDJFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB DES DECIDEURS JURA ET FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DES DECIDEURS DU JURA ET DE FRANCHE-COMTE (CDJFC domicilié(e) Résidence Richebourg, 160 rue Georges Trouillot - 39000 - LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 003 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CLUB DES DECIDEURS JURA ET FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES DECIDEURS JURA ET FRANCHE-COMTE arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.


CLUB DES DECIDEURS DU JURA ET DE FRANCHE-COMTE (CDJFC), Association loi 1901 - Résidence Richebourg, 160 rue Georges Trouillot - 39000 - LONS LE SAUNIER - France - SIREN 392003935


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 23 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°654481 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; recherche de parraineurs ; aide à la mise en relation de partenaires commerciaux ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide et consultation pour la direction des affaires ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; recherche de marché ; informations d'affaires ; service d'expertise en productivité d'entreprise ; services d'agences d'informations commerciales ; sondage d'opinion ; location d'espaces publicitaires ; marketing ; publicité ;

Coaching (formation) ; organisation et conduite de colloques, de concours (éducation ou divertissement), de conférences, de congrès de séminaires, de symposiums ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement ; divertissement ; organisation de bals ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réception (divertissement) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; services de clubs (divertissement ou éducation).