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Marques déposées par la société CLUB DES CRUS CLASSES DES COTES DE PROVENCE (G.I.E
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CRUS CLASSÉS Côtes de Provence
Marque expirée - Marque en non vigueur

CRUS CLASSÉS Côtes de Provence
CLUB DES CRUS CLASSES DES COTES DE PROVENCE (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
3411697
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/02/2016
CRUS CLASSÉS Côtes de Provence de CLUB DES CRUS CLASSES DES COTES DE PROVENCE (G.I.E

Présentation de la marque CRUS CLASSÉS Côtes de Provence

Déposée le 22 février 2006 par la société CLUB DES CRUS CLASSES DES COTES DE PROVENCE (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CRUS CLASSÉS Côtes de Provence »

Le déposant est la société CLUB DES CRUS CLASSES DES COTES DE PROVENCE (G.I.E domicilié(e) Château de Bregançon,83230 BORMES LES MIMOSAS - 83230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 199 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUS CLASSÉS Côtes de Provence est expirée depuis le 22 février 2016.

CLUB DES CRUS CLASSES DES COTES DE PROVENCE (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : CRUS CLASSES DEPUIS 1955


CLUB DES CRUS CLASSES DES COTES DE PROVENCE (G.I.E.) - Château de Bregançon,83230 BORMES LES MIMOSAS - 83230 - France - SIREN 439199381


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France


Inscription le 16 octobre 2006 - Changement d'adresse n°442495 - Publication au BOPI 2006-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Côtes de Provence.