CLUB DES CONSTRUCTEURS MAISONS QUALITE PLUS
Présentation de la marque CLUB DES CONSTRUCTEURS MAISONS QUALITE PLUS
Déposée le 15 septembre 1997 par Club des CONSTRUCTEURS de MAISON QUALITE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB DES CONSTRUCTEURS MAISONS QUALITE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLUB DES CONSTRUCTEURS MAISONS QUALITE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695273.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES CONSTRUCTEURS MAISONS QUALITE PLUS est expirée depuis le 15 septembre 2007.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43