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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB DES COMMERCANTS DU QUARTIER DE LA GARE
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LE RONCÏN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RONCÏN
CLUB DES COMMERCANTS DU QUARTIER DE LA GARE, (association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1378207
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
EPINAL
Date d'expiration :
23/10/1996

Présentation de la marque LE RONCÏN

Déposée le 23 octobre 1986 par l'association loi 1901 CLUB DES COMMERCANTS DU QUARTIER DE LA GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « LE RONCÏN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DES COMMERCANTS DU QUARTIER DE LA GARE domicilié(e) 8, rue des Etats Unis, 88000 EPINAL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUBERT, Président - France.

La marque LE RONCÏN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RONCÏN est expirée depuis le 23 octobre 1996.


CLUB DES COMMERCANTS DU QUARTIER DE LA GARE, (association loi de 1901) - 8, rue des Etats Unis, 88000 EPINAL. - France


M. AUBERT, Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Produits laitiers - fromage Munster blanc - lait - farine - oeufs pâtisserie et confiserie: Pâte de macaron - crème beurre noisette - biscuit chocolat - ganache chocolat biscuit vanille

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.