VIEILLE D'OR C.C.E.S.M.F
Présentation de la marque VIEILLE D'OR C.C.E.S.M.F
Déposée le 4 mai 2005 par Club des Chasseurs et Explorateurs Sous-Marins de France (C.C.E.S.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEILLE D'OR C.C.E.S.M.F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIEILLE D'OR C.C.E.S.M.F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEILLE D'OR C.C.E.S.M.F arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2584321 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-13