Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES
CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES - CAP - (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1413494
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1996
CAP CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES de CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES - CAP

Présentation de la marque CAP CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES

Déposée le 23 mai 1986 par l'association loi 1901 CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES - CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES - CAP domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée, BP 125, 75749 PARIS CEDEX 15. - France.

La marque CAP CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES est expirée depuis le 23 mai 1996.


CLUB DES ASSUREURS DE PERSONNES - CAP - (ASSOCIATION LOI 1901) - 3, rue de l'Arrivée, BP 125, 75749 PARIS CEDEX 15. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Association qui a pour but d'établir entre ses membres un centre de relations amicales et d'appliquer toutes dispositons tendant à améliorer "l'image de marque" des assureurs de personnes.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.