LES ARCHERS DE BRON CLUB FONDE EN 1984
Présentation de la marque LES ARCHERS DE BRON CLUB FONDE EN 1984
Déposée le 8 novembre 1994 par CLUB DES ARCHERS DE BRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ARCHERS DE BRON CLUB FONDE EN 1984 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ARCHERS DE BRON CLUB FONDE EN 1984 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARCHERS DE BRON CLUB FONDE EN 1984 est expirée depuis le 8 novembre 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51