Marque expirée - Marque en non vigueur

HOSPITALIS
CLUB DES 15 SANTE GIE

Numéro de dépôt :
3471206
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016
HOSPITALIS de CLUB DES 15 SANTE

Présentation de la marque HOSPITALIS

Déposée le 20 décembre 2006 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLUB DES 15 SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPITALIS »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLUB DES 15 SANTE domicilié(e) 38 rue de Courlancy,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 829 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe HUGOT domicilié(e) 22 rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPITALIS est expirée depuis le 20 décembre 2016.


CLUB DES 15 SANTE GIE - 38 rue de Courlancy,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 384829651


Jean-Philippe HUGOT - 22 rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.