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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE
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DELAHAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAHAYE
CLUB DELAHAYE Association régie sous la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99830840
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque DELAHAYE

Déposée le 23 décembre 1999 par l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DELAHAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE domicilié(e) 91, RUE DE MIROMESNIL, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque DELAHAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAHAYE est expirée depuis le 23 décembre 2009.

CLUB DELAHAYE a également déposé les autres marques suivantes : DELAHAYE , DELAHAYE , DELAHAYE , CLUB DELAHAYE , DELAHAYE , DELAHAYE , DELAHAYE


CLUB DELAHAYE Association régie sous la loi du 1er juillet 1901 - 91, RUE DE MIROMESNIL, 75008 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Jeux, jouets, modèles réduits de véhicules. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.