Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CST CLUB DE SELECTION TOURNESOL
CLUB DE SELECTION TOURNESOL (CST) - GIE

Numéro de dépôt :
1225096
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1993
CST CLUB DE SELECTION TOURNESOL de CLUB DE SELECTION TOURNESOL (CST

Présentation de la marque CST CLUB DE SELECTION TOURNESOL

Déposée le 7 janvier 1983 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLUB DE SELECTION TOURNESOL (CST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CST CLUB DE SELECTION TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLUB DE SELECTION TOURNESOL (CST domicilié(e) 12, rue Roger Bacon, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Hickory. - France.

La marque CST CLUB DE SELECTION TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CST CLUB DE SELECTION TOURNESOL est expirée depuis le 7 janvier 1993.

CLUB DE SELECTION TOURNESOL (CST a également déposé les autres marques suivantes : ÉLIA , BOLÉRO , PARIOU


CLUB DE SELECTION TOURNESOL (CST) - GIE - 12, rue Roger Bacon, 75017 PARIS. - France


Agence Hickory. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Produits agricoles, graines, semences.