Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K KAPOTIN
Club de Prévention VICTOR MASSE Association SILOE (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1597856
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2000
K KAPOTIN de Club de Prévention VICTOR MASSE Association SILOE

Présentation de la marque K KAPOTIN

Déposée le 19 juin 1990 par l'association loi 1901 Club de Prévention VICTOR MASSE Association SILOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K KAPOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Club de Prévention VICTOR MASSE Association SILOE domicilié(e) 5, rue Victor Massé, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie RAY - France.

La marque K KAPOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K KAPOTIN est expirée depuis le 19 juin 2000.


Club de Prévention VICTOR MASSE Association SILOE (loi 1901) - 5, rue Victor Massé, 75009 PARIS - France


Sylvie RAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;Produits de l'imprimerie;papeterie;Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets.Education, édition de livres, revues.Abonnements de journaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par telévision.Production de films, location de films.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.