Marque renouvelée - Marque en vigueur

SA.NA.M.A.
Club de Pêche Sportive Forez-Velay, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1572792
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
04/11/2028
SA.NA.M.A. de Club de Pêche Sportive Forez-Velay

Présentation de la marque SA.NA.M.A.

Déposée le 4 novembre 1988 par l'association loi 1901 Club de Pêche Sportive Forez-Velay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « SA.NA.M.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Club de Pêche Sportive Forez-Velay domicilié(e) Maison de la Nature, 11 Rue René Cassin - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 678 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLUB DE PÊCHE SPORTIVE FOREZ-VELAY, M. COMETTI Jean-Luc domicilié(e) Maison de la Nature, 11 RUE René Cassin - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque SA.NA.M.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SA.NA.M.A. arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.

Club de Pêche Sportive Forez-Velay a également déposé les autres marques suivantes : SA.NA.M.A.


Club de Pêche Sportive Forez-Velay, Association loi 1901 - Maison de la Nature, 11 Rue René Cassin - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 497678433


CLUB DE PÊCHE SPORTIVE FOREZ-VELAY, M. COMETTI Jean-Luc - Maison de la Nature, 11 RUE René Cassin - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2008 n°2381731 - Publication au BOPI 2008-08-11

Renouvellement sans limitation n°2129759 - Publication au BOPI 1999-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687505 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10

Salon National. Exposition de mouches artificielles et de matériel divers relatif à la pêche à la mouche