CLUB DE LA CONTINUITE D'ACTIVITE - CCA, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4224341
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
Présentation de la marque CCA CLUB DE LA CONTINUITE D ACTIVITE
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par l'association loi 1901 CLUB DE LA CONTINUITE D'ACTIVITE - CCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CCA CLUB DE LA CONTINUITE D ACTIVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DE LA CONTINUITE D'ACTIVITE - CCA domicilié(e) 73 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 212 034 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB DE LA CONTINUITE D'ACTIVITE - CCA, Mme. Cécile WEBER domicilié(e) C/ DEVOTEAM, 73 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque CCA CLUB DE LA CONTINUITE D ACTIVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224341.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCA CLUB DE LA CONTINUITE D ACTIVITE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.
CLUB DE LA CONTINUITE D'ACTIVITE - CCA, Association loi 1901 - 73 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 498212034
CLUB DE LA CONTINUITE D'ACTIVITE - CCA, Mme. Cécile WEBER - C/ DEVOTEAM, 73 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information.
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