Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOEUVONNE DES TROIS BOCAGES
CLUB DE LA BOEUVONNE ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
92422334
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque BOEUVONNE DES TROIS BOCAGES

Déposée le 11 juin 1992 par CLUB DE LA BOEUVONNE ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOEUVONNE DES TROIS BOCAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est CLUB DE LA BOEUVONNE ASSOCIATION LOI DE 1901, domicilié(e) Mairie de LOUE, 72540 LOUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOVARD Jean YVES - France.

La marque BOEUVONNE DES TROIS BOCAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUVONNE DES TROIS BOCAGES est expirée depuis le 11 juin 2002.


CLUB DE LA BOEUVONNE ASSOCIATION LOI DE 1901 - Mairie de LOUE, 72540 LOUE - France


VOVARD Jean YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

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