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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT
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e-nergieBAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-nergieBAT
CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3631563
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
e-nergieBAT de CLUB DE L\'AMELIORATION DE L\'HABITAT

Présentation de la marque e-nergieBAT

Déposée le 23 février 2009 par l'association loi 1901 CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-nergieBAT »

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT domicilié(e) 7 rue Vital Foucher,92370 CHAVILLE - 92370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 520 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT domicilié(e) 7 rue Vital Foucher,92370 CHAVILLE - 92370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-nergieBAT est expirée depuis le 23 février 2019.

CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : ENERGISSIME , ENERGISSIME


CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT Association loi 1901 - 7 rue Vital Foucher,92370 CHAVILLE - 92370 - France - SIREN 393520556


CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT - 7 rue Vital Foucher,92370 CHAVILLE - 92370 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.