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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB CULTURE et LOISIRS d'AUCAMVILLE
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LES CINQ PAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CINQ PAS
CLUB CULTURE et LOISIRS d'AUCAMVILLE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3036433
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2010
LES CINQ PAS de CLUB CULTURE et LOISIRS d\'AUCAMVILLE

Présentation de la marque LES CINQ PAS

Déposée le 23 juin 2000 par l'association loi 1901 CLUB CULTURE et LOISIRS d'AUCAMVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CINQ PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB CULTURE et LOISIRS d'AUCAMVILLE domicilié(e) Mairie d'Aucamville, 31140 AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 684 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRADELLES Marcel Président du Club Culture et loisirs d'Aucamville - France.

La marque LES CINQ PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CINQ PAS est expirée depuis le 23 juin 2010.


CLUB CULTURE et LOISIRS d'AUCAMVILLE (Association loi 1901) - Mairie d'Aucamville, 31140 AUCAMVILLE - France - SIREN 314684382


PRADELLES Marcel Président du Club Culture et loisirs d'Aucamville - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Affiches Affiches en papier ou en carton Autocollants (articles de papeterie) Billets (tickets) Brochures Prospectus Publications Reliures Montage de bandes vidéo Représentations théâtrales Divertissement et Production de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.