Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOUCH'INFOS
Numéro de dépôt :
1615137
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
06/10/1999
Présentation de la marque HOUCH'INFOS
Déposée le 6 octobre 1989 par l'association loi 1901 CLUB COMPRENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « HOUCH'INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOUCH'INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615137.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUCH'INFOS est expirée depuis le 6 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08