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Marques déposées par l'association loi 1901 Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin
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C.A. BRIVE RUGBY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.A. BRIVE RUGBY
Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3777888
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2030
C.A. BRIVE RUGBY de Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin

Présentation de la marque C.A. BRIVE RUGBY

Déposée le 27 octobre 2010 par l'association loi 1901 Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.A. BRIVE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin domicilié(e) 116 avenue du 11 novembre, 19100 Brive La Gaillarde - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bertrand Juliette domicilié(e) 14 rue de Berri, 75008 Paris - France.

La marque C.A. BRIVE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25 28 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.A. BRIVE RUGBY arrivera à expiration en date du 27 octobre 2030.

Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin a également déposé les autres marques suivantes : C.A.B. , BRIVE A VENIR ALLUMONS LES ETOILES DE DEMAIN ! , C.A.B.C.L. , BRIVE FIDJI ACADEMY HONOR - RESPECT - TRUST , C.A.BRIVE CORREZE LIMOUSIN , 100 ANS D HISTOIRE C.A BRIVISTE DEPUIS 1910 , BRIVE FIDJI ACADEMY , C.A. Brive CORREZE


Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin, Association Loi 1901 - 116 avenue du 11 novembre, 19100 Brive La Gaillarde - France


Mme Bertrand Juliette - 14 rue de Berri, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2020 n°2761037 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-02

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appelation d'origine contrôlée.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.