Marque renouvelée - Marque en vigueur

100 ANS D HISTOIRE C.A BRIVISTE DEPUIS 1910
Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3786958
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2030
100 ANS D HISTOIRE C.A BRIVISTE DEPUIS 1910 de Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin

Présentation de la marque 100 ANS D HISTOIRE C.A BRIVISTE DEPUIS 1910

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par l'association loi 1901 Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100 ANS D HISTOIRE C.A BRIVISTE DEPUIS 1910 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin domicilié(e) 116 avenue du 11 novembre, 19100 Brive La Gaillarde - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bertrand Juliette domicilié(e) 14 rue de Berri, 75008 Paris - France.

La marque 100 ANS D HISTOIRE C.A BRIVISTE DEPUIS 1910 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 100 ANS D HISTOIRE C.A BRIVISTE DEPUIS 1910 arrivera à expiration en date du 1 décembre 2030.

Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin a également déposé les autres marques suivantes : C.A.B. , BRIVE A VENIR ALLUMONS LES ETOILES DE DEMAIN ! , C.A. BRIVE RUGBY , C.A.B.C.L. , BRIVE FIDJI ACADEMY HONOR - RESPECT - TRUST , C.A.BRIVE CORREZE LIMOUSIN , BRIVE FIDJI ACADEMY , C.A. Brive CORREZE


Association Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin, Association loi 1901 - 116 avenue du 11 novembre, 19100 Brive La Gaillarde - France


Mme Bertrand Juliette - 14 rue de Berri, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2020 n°2761023 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-02

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; sodas ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.