Marque enregistrée - Marque en non vigueur

<< LES 3 CIMES >> JEU DU CLUB ALPIN RESPECTER ADMIRER CONNAITRE LA MONTAGNE
Club Alpin Français (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3137835
Date de dépôt :
19/12/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2011
<< LES 3 CIMES >> JEU DU CLUB ALPIN RESPECTER ADMIRER CONNAITRE LA MONTAGNE de Club Alpin Français

Présentation de la marque << LES 3 CIMES >> JEU DU CLUB ALPIN RESPECTER ADMIRER CONNAITRE LA MONTAGNE

Déposée le 19 décembre 2001 par l'association loi 1901 Club Alpin Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « << LES 3 CIMES >> JEU DU CLUB ALPIN RESPECTER ADMIRER CONNAITRE LA MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Club Alpin Français domicilié(e) 14 avenue Mirabeau, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Alpin Français - France.

La marque << LES 3 CIMES >> JEU DU CLUB ALPIN RESPECTER ADMIRER CONNAITRE LA MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque << LES 3 CIMES >> JEU DU CLUB ALPIN RESPECTER ADMIRER CONNAITRE LA MONTAGNE est expirée depuis le 19 décembre 2011.

Club Alpin Français a également déposé les autres marques suivantes : CLUB ALPIN FRANCAIS , CLUB ALPIN FRANCAIS , CAF , CAF


Club Alpin Français (association loi 1901) - 14 avenue Mirabeau, 06000 NICE - France


Club Alpin Français - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël. Armes d'escrime et matériel de tir à l'arc. Appareils de gymnastique et de sport. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Rédaction de scénarios. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisations de loteries. Réservations de places de spectacles. Enseignement, formation en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services rendus par un franchiseur à savoir : formation de base du personnel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.