Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREVET DU RANDONNEUR PEDESTRE ALPIN
Club Alpin Français Grenoble Oisans (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
97671231
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque BREVET DU RANDONNEUR PEDESTRE ALPIN

Déposée le 26 mars 1997 par l'association loi 1901 Club Alpin Français Grenoble Oisans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BREVET DU RANDONNEUR PEDESTRE ALPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Club Alpin Français Grenoble Oisans domicilié(e) 14 rue de la République - BP 227, 38019 GRENOBLE Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges ELZIERE Président Club Alpin Français Grenoble-Oisans - France.

La marque BREVET DU RANDONNEUR PEDESTRE ALPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVET DU RANDONNEUR PEDESTRE ALPIN est expirée depuis le 26 mars 2007.


Club Alpin Français Grenoble Oisans (Association Loi 1901) - 14 rue de la République - BP 227, 38019 GRENOBLE Cédex - France


Monsieur Georges ELZIERE Président Club Alpin Français Grenoble-Oisans - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Papier-Produit de l'imprimerie Photographies-clichés Activités sportives et culturelles-organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement Vêtements (habillement) - Chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.