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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUB AFFAIRES
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B.A.P.A.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.P.A.C.
CLUB AFFAIRES SARL

Numéro de dépôt :
96605991
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque B.A.P.A.C.

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUB AFFAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.A.P.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUB AFFAIRES domicilié(e) 81, av du 11 Novembre, 06700 ST LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 630 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDA VERSIGLIONI Madame VERSIGLIONI IDA - France.

La marque B.A.P.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.P.A.C. est expirée depuis le 10 janvier 2006.


CLUB AFFAIRES SARL - 81, av du 11 Novembre, 06700 ST LAURENT DU VAR - France - SIREN 402630685


IDA VERSIGLIONI Madame VERSIGLIONI IDA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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