Déposée le 23 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUB AC CASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUB AC CASSE domicilié(e) Z.A. de Cambaie, 68, route de Cambaie, 97460 Saint Paul - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 543 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.
La marque CUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114168.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUB est expirée depuis le 23 juillet 2011.
CLUB AC CASSE Sàrl - Z.A. de Cambaie, 68, route de Cambaie, 97460 Saint Paul - France - SIREN 347543589
Cabinet Christian LEJET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Pièces de rechange pour véhicules de tout type et parties constitutives et pièces de véhicules à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage. Traitement de matériaux. Recyclage de déchets. Broyage de matériaux. Service de ferraillage à savoir : service de traitement (recyclage) des déchets métalliques. Services de démolition de véhicules métalliques. Vulcanisation (traitement des matériaux) Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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