Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCK NUIT
CLUB 99

Numéro de dépôt :
3099424
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque STOCK NUIT

Déposée le 30 avril 2001 par la société CLUB 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOCK NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société CLUB 99 domicilié(e) Centre Cial la Gaillarde, 89100 St Clément - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 332 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Bernard Sockeel - France.

La marque STOCK NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK NUIT est expirée depuis le 30 avril 2011.

CLUB 99 a également déposé les autres marques suivantes : LE CHUPITO , L'HACIENDA , LA RUE DE LA NUIT , COOL DATING , L'ATLANTIDE , LA JUNGLE , NANTES BY NIGHT


CLUB 99 - Centre Cial la Gaillarde, 89100 St Clément - France - SIREN 319332003


Jean Bernard Sockeel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Programmation pour ordinateurs.