L'HACIENDA

CLUB 99, SAS

Présentation de la marque L'HACIENDA

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLUB 99 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HACIENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLUB 99 domicilié(e) 27 Rue Raffet - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 332 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CLUB 99 domicilié(e) Chez Sarl CENS, Espace Cristal, Rue de la Gaillarde - 89100 - SAINT CLEMENT - France.

La marque L'HACIENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HACIENDA est expirée depuis le 1 décembre 2021.

CLUB 99 a également déposé les autres marques suivantes : STOCK NUIT , LE CHUPITO , LA RUE DE LA NUIT , COOL DATING , L'ATLANTIDE , LA JUNGLE , NANTES BY NIGHT