Marque expirée - Marque en non vigueur

RTL DIGITAL MEDIA
CLT-UFA Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3399944
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
RTL DIGITAL MEDIA de CLT-UFA

Présentation de la marque RTL DIGITAL MEDIA

Déposée le 26 décembre 2005 par la société étrangère CLT-UFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RTL DIGITAL MEDIA »

Le déposant est la société étrangère CLT-UFA domicilié(e) 45, boulevard Pierre Frieden L 1543 LUXEMBOURG-KIRCHBERG,GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTL DIGITAL MEDIA est expirée depuis le 26 décembre 2015.

CLT-UFA a également déposé les autres marques suivantes : Les Accoustic' RTL2 , RTL LABEL FRANCE , RTL Les Bleus , RTL2 Made In France , RTL , RTL LAISSEZ VOUS TENTER , CENT POUR CENT RTL , POKERTL , RTL , RTL Matin


CLT-UFA Société de droit luxembourgeois - 45, boulevard Pierre Frieden L 1543 LUXEMBOURG-KIRCHBERG,GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG - XX


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques, disques, compact ; supports d'enregistrement magnétiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; panoplies ; déguisements ; masques ; poupées ; vêtements de poupées ; peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; appareils de gymnastique et de sport ; cordes à sauter ; raquettes ; crosses de golf ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à roulettes ; skis ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils automatiques de jeux autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, informations commerciales, promotion des ventes pour les tiers ; mercatique directe ; distribution d'objets promotionnels, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par l'intermédiaire d'un système d'accès à des avantages commerciaux ou financiers. Communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; communications par réseau informatique ; radiophonie mobile ; services de transmission de données, de sons et d'images ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations ; services d'application numériques de téléchargement de jeux, logos et sonneries sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur). Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ; production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation et de formation). Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et intéractives ; hébergement de sites Web ; conseil technique en conception de sites Web ; création et réalisation (conception) infographique ; réalisation (conception) d'animations en deux dimensions et trois dimensions ; création d'images numériques ; rédactions de scénarios interactifs ; conseil technique en réalisation graphique, services de créations stylistique et graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; architecture ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; gérance de droits d'auteur ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, services de téléchargement d'application numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos, sonneries, jeux ; services de téléchargement d'applications interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.