Déposée le 5 juin 2007 par la société étrangère CLT-UFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-28 du 13 juillet 2007.
Le déposant est la société étrangère CLT-UFA domicilié(e) 45 Boulevard Pierre Frieden, L 1543 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque RTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLT-UFA, Société de droit luxembourgeois - 45 Boulevard Pierre Frieden, L 1543 LUXEMBOURG - Luxembourg
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653410 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30
Inscription le 2 mai 2019 - Changement d'adresse n°755384 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Inscription le 14 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770388 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14
Inscription le 10 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800755 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-10
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; microphones, postes radiotéléphoniques, appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies, cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs, chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par satellites ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par le réseau international de communication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; location d'appareils de télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de téléphones, radiodiffusion.
Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ; production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation et de formation), music-hall, services d'orchestres, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.
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