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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ClT Services
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Génie écologiciel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Génie écologiciel
ClT Services, SAS

Numéro de dépôt :
3925906
Date de dépôt :
10/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/06/2022
Génie écologiciel de ClT Services

Présentation de la marque Génie écologiciel

Déposée le 10 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ClT Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Génie écologiciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ClT Services domicilié(e) 34 boulevard Sebastopol - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 903 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ClT Services, M. DAMIEN THOUVENIN domicilié(e) 34 boulevard Sebastopol - 75004 - PARIS - France.

La marque Génie écologiciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génie écologiciel est expirée depuis le 10 juin 2022.

ClT Services a également déposé les autres marques suivantes : CLT , Extrapreneur , SOFT IT , CoActiv , Goood!


ClT Services, SAS - 34 boulevard Sebastopol - 75004 - PARIS - France - SIREN 451903637


ClT Services, M. DAMIEN THOUVENIN - 34 boulevard Sebastopol - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.