Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELBIASE
CLSHV, société civile

Numéro de dépôt :
4267074
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2026
DELBIASE de CLSHV

Présentation de la marque DELBIASE

Déposée le 22 avril 2016 par la société CLSHV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DELBIASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la société CLSHV domicilié(e) Chemin de l'Eglise - 14640 - ST VAAST EN AUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 039 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DELBIASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELBIASE arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

CLSHV a également déposé les autres marques suivantes : DELBIASE


CLSHV, société civile - Chemin de l'Eglise - 14640 - ST VAAST EN AUGE - France - SIREN 491039491


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Cosmétiques ;

Compléments alimentaires ; produits pharmaceutiques.