Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CLSHV
/
DELBIASE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELBIASE
CLSHV, société civile

Numéro de dépôt :
1695738
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2026

Présentation de la marque DELBIASE

Déposée le 27 septembre 1991 par la société CLSHV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELBIASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CLSHV domicilié(e) Chemin de l'Eglise - 14640 - ST VAAST EN AUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 039 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DELBIASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque DELBIASE arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

CLSHV a également déposé les autres marques suivantes : DELBIASE


CLSHV, société civile - Chemin de l'Eglise - 14640 - ST VAAST EN AUGE - France - SIREN 491039491


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2203802 - Publication au BOPI 2001-08-03

Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247281 - Publication au BOPI 1997-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452180 - Publication au BOPI 2007-04-12

Inscription le 11 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307325 - Publication au BOPI 2000-09-11

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467416 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616415 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-22

Produits pharmaceutiques