Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clozer Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SQUALES UNDER THE WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Clozer Company domicilié(e) 3 RUE EDOUARD NAUD - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clozer Company, M. Florent Lemoing domicilié(e) 3 RUE EDOUARD NAUD - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque SQUALES UNDER THE WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Clozer Company, SAS - 3 RUE EDOUARD NAUD - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Clozer Company, M. Florent Lemoing - 3 RUE EDOUARD NAUD - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Inscription le 12 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669591 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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