Déposée le 14 février 2000 par CLOZEL DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J.CLOZEL D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est CLOZEL DANIEL, FRANCIS, domicilié(e) 3, RUE DES FLEURS, 30700 SAINT-MAXIMIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC LIENARD - France.
La marque J.CLOZEL D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.CLOZEL D est expirée depuis le 14 février 2010.
CLOZEL DANIEL, FRANCIS - 3, RUE DES FLEURS, 30700 SAINT-MAXIMIN - France
JEAN-LUC LIENARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12
- Produits de l'imprimerie - Verrerie, porcelaine, faïence, non comprises dans d'autres classes Bougeoirs non en métaux précieux cache pot non en papier Figurines en porcelaine ou en verre mosaïques en verres non pour construction vases non en métaux précieux Vaisselle non en métaux précieux Verres non en métaux précieux Flacons non en métaux précieux Porte savon Porte serviette non en métaux précieux Pulvérisateur de parfum Vaporisateur de parfum - Tissus, produits textiles non compris dans d'autres classes Linge de bain Linge de lit Linge de maison Linge de table (en textiles) Serviette de toilette (en textiles) Canevas pour tapisserie ou broderie Couvertures de voyage Rideaux (en textiles) Stores (en textiles) Tentures murales (en textiles) Non-tissés (en textiles).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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