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Marques déposées par monsieur Clovis MOUILLEAU
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OR MARIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

OR MARIN
Monsieur Clovis MOUILLEAU, Le Clos du Merceron, 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS.

Numéro de dépôt :
1165487
Date de dépôt :
12/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque OR MARIN

Déposée le 12 mars 1981 par monsieur Clovis MOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OR MARIN »

Le déposant est monsieur Clovis MOUILLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OR MARIN est expirée depuis le 12 mars 1991.


Monsieur Clovis MOUILLEAU, Le Clos du Merceron, 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Inscription le 1 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712480 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Engrais naturels et artificiels pour les terres, amendements, bonificateurs des sols, fumier, semences, plantes vivantes, algues.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.