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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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VIEUX PAYSAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIEUX PAYSAN
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3457234
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
GTC ROANNE
Date d'expiration :
10/10/2026
VIEUX PAYSAN de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque VIEUX PAYSAN

Déposée le 10 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ROANNE), la marque française « VIEUX PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France.

La marque VIEUX PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX PAYSAN arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628886 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-09-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.