Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPKAPI
CLOVIS LESIEUTRE SA

Numéro de dépôt :
3440570
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
GTC ROANNE
Date d'expiration :
10/07/2016
TOPKAPI de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque TOPKAPI

Déposée le 10 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ROANNE), la marque française « TOPKAPI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPKAPI est expirée depuis le 10 juillet 2016.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE SA - 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France


CLOVIS LESIEUTRE - 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.