Marque expirée - Marque en non vigueur

TERFESS
CLOVIS LESIEUTRE SA

Numéro de dépôt :
3622188
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
TERFESS de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque TERFESS

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERFESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERFESS est expirée depuis le 12 janvier 2019.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE SA - 3 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE - 3 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Huiles et graisses comestibles.