Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMHA
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
93496124
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023

Présentation de la marque SIMHA

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3/5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3/5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque SIMHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIMHA est expirée depuis le 10 décembre 2023.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3/5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


CLOVIS LESIEUTRE - 3/5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245760 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535896 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)