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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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ROYAL ANIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL ANIS
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
92434134
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
11/09/2022

Présentation de la marque ROYAL ANIS

Déposée le 11 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « ROYAL ANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque ROYAL ANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL ANIS est expirée depuis le 11 septembre 2022.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB , LES REMPARTS DE BEL AIR


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218892 - Publication au BOPI 2002-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2012 n°2495857 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-02

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581379 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

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