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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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ROI DAVID
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROI DAVID
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
1571623
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2027

Présentation de la marque ROI DAVID

Déposée le 7 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROI DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France.

La marque ROI DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROI DAVID arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2007 n°2349498 - Publication au BOPI 2007-08-29

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Renouvellement avec limitation le 29 août 2007 n°2100073 - Publication au BOPI 2007-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 30 août 2017 n°2658085 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-30

Vins - spiritueux.