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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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REMPART IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REMPART IMPERIAL
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3776903
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2030
REMPART IMPERIAL de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque REMPART IMPERIAL

Déposée le 21 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMPART IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE, SA, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France.

La marque REMPART IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REMPART IMPERIAL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2030.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE, SA, M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542548 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2020 n°2762440 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des boissons alcooliques effervescentes, champagne et vins mousseux. Digestifs (alcools et liqueurs), vins (à l'exception des vins d'appellation contrôlée champagne et des vins mousseux). Spiritueux.