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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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REAL IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REAL IMPERIAL
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3776904
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
REAL IMPERIAL de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque REAL IMPERIAL

Déposée le 21 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REAL IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque REAL IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REAL IMPERIAL est expirée depuis le 21 octobre 2020.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542549 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des boissons effervescentes, des champagnes et des vins mousseux). Digestifs (alcools et liqueurs). Vins (à l'exception des vins d'appellation d'origine contrôlée champagne et des vins mousseux). Spiritueux.