Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHENIX AIGLE IMPERIAL
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
4044914
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2023
PHENIX AIGLE IMPERIAL de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque PHENIX AIGLE IMPERIAL

Déposée le 29 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PHENIX AIGLE IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque PHENIX AIGLE IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHENIX AIGLE IMPERIAL est expirée depuis le 29 octobre 2023.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.