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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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PEREZ DA COSTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEREZ DA COSTA
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3924624
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
PEREZ DA COSTA de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque PEREZ DA COSTA

Déposée le 4 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEREZ DA COSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, B.P. 276 - 42301 - ROANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, B.P. 276 - 42301 - ROANNE CEDEX - France.

La marque PEREZ DA COSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEREZ DA COSTA est expirée depuis le 4 juin 2022.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, B.P. 276 - 42301 - ROANNE CEDEX - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, B.P. 276 - 42301 - ROANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.