Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAVILLON DE LA ROTONDE
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
4168600
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2025
PAVILLON DE LA ROTONDE de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque PAVILLON DE LA ROTONDE

Déposée le 27 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAVILLON DE LA ROTONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 et 5 Rue des Artisans, BP 276 - 42301 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 et 5 Rue des Artisans, BP 276 - 42301 - ROANNE - France.

La marque PAVILLON DE LA ROTONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE LA ROTONDE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB , LES REMPARTS DE BEL AIR


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 et 5 Rue des Artisans, BP 276 - 42301 - ROANNE - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE - 3 et 5 Rue des Artisans, BP 276 - 42301 - ROANNE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.