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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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PASTIDAN'S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTIDAN'S
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
96630528
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
11/06/2026

Présentation de la marque PASTIDAN'S

Déposée le 11 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « PASTIDAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France.

La marque PASTIDAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTIDAN'S arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB , LES REMPARTS DE BEL AIR


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316882 - Publication au BOPI 2006-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628889 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-09-28

Bières, eaux, sirops Boissons alcoolisées

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.