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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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PALAIS DE L'OMBRIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PALAIS DE L'OMBRIERE
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3058890
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
05/10/2030

Présentation de la marque PALAIS DE L'OMBRIERE

Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « PALAIS DE L'OMBRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE, SA, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France.

La marque PALAIS DE L'OMBRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALAIS DE L'OMBRIERE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE, SA, M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452165 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2020 n°2762470 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières) Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.